NOTES RUBIS

CAVE VINICOLE D AZE, societe coopérative

Présentation de la marque NOTES RUBIS

Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par la société CAVE VINICOLE D AZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOTES RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la société CAVE VINICOLE D AZE domicilié(e) EN TARROUX - 71260 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 550 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE VINICOLE D AZE, M. DANY GRANDJEAN domicilié(e) EN TARROUX - 71260 - AZE - France.

La marque NOTES RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES RUBIS arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

CAVE VINICOLE D AZE a également déposé les autres marques suivantes : PIERRES DE SAINT JEAN , VENDANGE DE LA SAINT MARTIN , LES MILLE PIERRES , DOMAINE DU VIGNAUD , BARONNE DE SAINT JEAN , VENDANGE DE LA SAINT-MARTIN CAVE D AZE